Conditions générales

1. Preambule

INTEK CENTER SASU (« la Societe »), immatriculee au Registre du Commerce et des Societes (RCS) de Bordeaux sous le numero 844 849 174, dont le siege social est situe au 369Q Avenue de Verdun, 33700 Merignac, France, exploite le service PrintFix accessible a l'adresse printfix.app (« le Service »).

Le Service fournit des outils de diagnostic et de reinitialisation du compteur d'encre usagee des imprimantes Epson. Il se compose d'un site marketing, d'un tableau de bord client et d'une application agent de bureau. L'identification legale complete est disponible sur notre page Mentions legales et avertissements.

En creant un compte, en telechargeant l'agent de bureau ou en effectuant un achat, l'Utilisateur accepte les presentes Conditions Generales d'Utilisation dans leur integralite, sans reserve. Si l'Utilisateur n'accepte pas ces conditions, il ne doit pas utiliser le Service.

2. Definitions

• Service : La plateforme PrintFix, comprenant le site web a l'adresse printfix.app, le tableau de bord client, l'agent de bureau, toutes les API associees, ainsi que toutes les applications ou fonctionnalites futures.
• Cle de reinitialisation : Un produit numerique unique (format PF-XXXX-XXXX-XXXX) achete par l'Utilisateur qui permet une ou plusieurs reinitialisations du compteur d'encre usagee sur des imprimantes Epson compatibles.
• Agent de bureau : L'application PrintFix installee sur l'ordinateur de l'Utilisateur qui communique avec les imprimantes Epson via le réseau WiFi local ou connexion USB en utilisant le protocole SNMP.
• Compte : L'espace personnel de l'Utilisateur, securise par des identifiants, donnant acces aux cles achetees, aux factures, au support et aux parametres du compte.
• Utilisateur : Toute personne physique ou morale qui accede au Service ou l'utilise, qu'elle ait ou non cree un Compte.

3. Description du Service

PrintFix permet aux Utilisateurs de :

• Diagnostiquer (gratuit) : Telecharger l'agent de bureau, scanner le reseau local a la recherche d'imprimantes Epson et lire le niveau actuel du compteur d'encre usagee.
• Reinitialisation d'essai (gratuite, unique) : Reinitialiser le compteur d'encre usagee a environ 90 % sur une seule imprimante, une fois par numero de serie d'imprimante.
• Reinitialisation complete (payante) : Acheter une Cle de reinitialisation, la saisir dans l'agent de bureau et reinitialiser le compteur d'encre usagee a zero via SNMP sur WiFi ou USB.

Le Service communique avec les imprimantes en utilisant SNMP (Simple Network Management Protocol), un protocole reseau standard, public et documente ouvertement. La Societe n'accede a, ne modifie ni ne contourne aucune mesure de gestion des droits numeriques (DRM) ou mesure de protection technologique.

La Societe se reserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre tout aspect du Service a tout moment, y compris les modeles d'imprimantes pris en charge, les fonctionnalites ou les specifications techniques, sans preavis ni indemnisation.

4. Creation de compte et securite

L'acces aux fonctionnalites payantes necessite la creation d'un Compte a l'aide d'une adresse e-mail et d'un mot de passe, ou via Google Sign-In. L'Utilisateur garantit que les informations fournies sont exactes, completes et a jour.

L'Utilisateur est seul responsable du maintien de la confidentialite de ses identifiants et de toute activite survenant sous son Compte, y compris les achats. En cas de soupcon d'acces non autorise, l'Utilisateur doit en informer immediatement la Societe via le module de support integre.

La Societe se reserve le droit de refuser, suspendre ou resilier tout Compte a sa seule discretion, sans preavis ni indemnisation, notamment en cas de soupcon de fraude, d'abus ou de violation des presentes Conditions.

5. Tarification et paiement

5.1. Tarification

Les Cles de reinitialisation sont vendues sous forme d'achats uniques (sans abonnement). Les prix sont affiches en euros (EUR) sur le site web. Le processeur de paiement convertit automatiquement le montant dans la devise locale de l'Utilisateur lors du paiement, au taux de change en vigueur. La Societe se reserve le droit de modifier les prix a tout moment sans preavis. Le prix applicable est celui affiche au moment de l'achat.

5.2. Traitement des paiements

Les paiements sont traites de maniere securisee par Stripe, Inc. La Societe ne stocke pas, ne traite pas et n'a pas acces aux numeros de carte de credit ou aux identifiants de paiement. En effectuant un achat, l'Utilisateur accepte egalement les Conditions d'utilisation de Stripe. La Societe peut changer de processeur de paiement a tout moment.

5.3. Factures et taxes

Une facture PDF est generee automatiquement pour chaque achat et est disponible dans le tableau de bord de l'Utilisateur. Les factures incluent la TVA applicable calculee en fonction de la localisation de l'Utilisateur : TVA francaise pour la France, TVA du guichet unique (OSS) de l'UE pour les autres Etats membres de l'UE, ou exoneration de TVA pour les pays hors UE (article 259 B du CGI). L'Utilisateur est responsable de toute taxe locale supplementaire pouvant s'appliquer dans sa juridiction.

6. Droit de retractation et politique de remboursement

6.1. Renonciation au droit de retractation

Les Cles de reinitialisation sont un contenu numerique fourni sur un support non tangible. En finalisant un achat, l'Utilisateur reconnait et consent expressement que :

• Le contenu numerique est mis a disposition immediatement apres le paiement ;
• L'Utilisateur renonce expressement au droit de retractation de 14 jours prevu par l'article L221-28 13° du Code de la consommation et l'article 16(m) de la directive europeenne 2011/83/UE, dans la mesure ou l'execution du contenu numerique a commence avec le consentement prealable et expres de l'Utilisateur et sa reconnaissance qu'il perd ainsi son droit de retractation.

6.2. Politique de remboursement volontaire

Malgre la renonciation ci-dessus, la Societe offre volontairement la politique de remboursement suivante a titre de geste commercial, qui ne constitue ni une obligation contractuelle, ni un droit legal, ni un precedent pour des reclamations futures :

• Cle non utilisee, dans les 14 jours suivant l'achat : Remboursement integral via le bouton « Demander un remboursement » dans le tableau de bord.
• Incompatibilite de firmware non detectee avant l'achat : Remboursement integral sur demande si le firmware de l'imprimante de l'Utilisateur bloque la reinitialisation et que l'outil de diagnostic gratuit n'a pas detecte cette incompatibilite avant l'achat.
• Cle utilisee : Aucun remboursement n'est possible une fois qu'une Cle de reinitialisation a ete utilisee pour effectuer une reinitialisation reussie, car le service numerique a ete integralement et irreversiblement execute.
• Reinitialisation partielle ou echec : Si la reinitialisation echoue en raison d'un probleme technique imputable au Service (et non a un blocage de firmware ou a des problemes de reseau), la Societe, a sa seule discretion, fournira soit une cle de remplacement, soit un remboursement.

Les remboursements sont traites via Stripe sur le moyen de paiement original dans un delai de 5 a 10 jours ouvrables. La Societe se reserve le droit de refuser un remboursement en cas de soupcon d'abus, de fraude ou de demandes de remboursement repetees.

7. Obligations et garanties de l'Utilisateur

En utilisant le Service, l'Utilisateur declare et garantit que :

• Il est le proprietaire de l'imprimante sur laquelle il utilise le Service, ou dispose de l'autorisation legale pour l'entretenir.
• Il comprend que la reinitialisation du compteur d'encre usagee ne remplace pas l'entretien physique ou le remplacement des tampons absorbeurs d'encre. Si les tampons sont physiquement satures, il existe un risque de debordement d'encre pouvant endommager l'imprimante ou les biens environnants. L'Utilisateur assume l'entiere et seule responsabilite de l'etat physique et de l'entretien de son imprimante.
• Il ne tentera pas de proceder a de l'ingenierie inverse, decompiler, desassembler ou extraire les cles SNMP, les protocoles de reinitialisation, les algorithmes proprietaires ou tout autre secret d'affaires integre dans l'agent de bureau ou le Service.
• Il ne partagera pas, ne revendra pas, ne distribuera pas, ne sous-licenciera pas et ne transferera pas les Cles de reinitialisation a des tiers.
• Il n'utilisera pas le Service a des fins illegales, frauduleuses, abusives ou en violation de toute loi ou reglementation applicable.
• Il n'utilisera pas d'outils automatises, de scripts, de robots ou de scrapers pour acceder au Service ou interagir avec celui-ci.
• Il a lu et compris l'avertissement relatif aux tampons absorbeurs d'encre detaille a la section 3 de notre Mentions legales et accepte les risques associes.

8. Propriete intellectuelle et secrets d'affaires

Tous les elements du Service — y compris, sans s'y limiter, les logiciels, le code source, le code objet, les algorithmes, les cles SNMP et configurations de reinitialisation, le contenu du site web, l'agent de bureau, la documentation, les logos, les marques et le design de l'interface utilisateur — sont la propriete intellectuelle exclusive de la Societe et sont proteges par le droit francais et international de la propriete intellectuelle.

Les cles SNMP (readKey, writeKey) et les configurations de reinitialisation pour chaque modele d'imprimante constituent des secrets d'affaires au sens de la directive europeenne 2016/943 et de la loi francaise n° 2018-670. Tout acces, extraction, divulgation ou utilisation non autorises de ces secrets d'affaires constitue une infraction penale et peut donner lieu a des poursuites civiles et penales.

L'Utilisateur se voit accorder une licence limitee, non exclusive, non transferable et revocable pour utiliser l'agent de bureau uniquement aux fins prevues. Cette licence ne transfere aucun droit de propriete intellectuelle.

9. Limitation de responsabilite

9.1. Obligation de moyens

Le Service est fourni « en l'etat » et « selon disponibilite ». La Societe est tenue par une obligation de moyens uniquement, et non de resultat. La Societe ne garantit pas que la reinitialisation reussira sur tous les modeles d'imprimantes, versions de firmware ou configurations reseau.

9.2. Exclusions de responsabilite

La Societe ne pourra etre tenue responsable de tout dommage, perte ou reclamation decoulant de ou lies a :

• Une mise a jour du firmware par Epson ou tout tiers qui bloque la reinitialisation apres l'achat de l'Utilisateur.
• Des dommages physiques a l'imprimante, aux biens ou a tout autre equipement causes par des tampons absorbeurs d'encre satures, un debordement d'encre ou le defaut d'entretien de l'imprimante par l'Utilisateur.
• L'impossibilite d'utiliser le Service en raison de la configuration reseau de l'Utilisateur, d'un pare-feu, de restrictions du FAI, d'une incompatibilite du systeme d'exploitation ou de tout autre facteur hors du controle de la Societe.
• Des interruptions du Service pour maintenance, mises a jour, correctifs de securite ou toute raison echappant au controle raisonnable de la Societe.
• La perte de donnees, l'acces non autorise au compte de l'Utilisateur resultant du defaut de securisation de ses identifiants par l'Utilisateur.
• Toute utilisation du Service en violation des presentes Conditions.
• Des evenements de force majeure tels que definis par l'article 1218 du Code civil.

9.3. Plafond de responsabilite

En tout etat de cause, la responsabilite totale cumulee de la Societe pour toutes les reclamations de quelque nature que ce soit, decoulant du Service ou liees a celui-ci, ne pourra exceder le montant total effectivement paye par l'Utilisateur a la Societe au cours des douze (12) mois precedant l'evenement a l'origine de la reclamation.

La Societe ne pourra en aucun cas etre tenue responsable de dommages indirects, accessoires, speciaux, consecutifs ou punitifs, y compris, sans s'y limiter : perte de profits, perte de donnees, perte d'opportunite commerciale, perte de clientele, cout d'obtention de services de substitution, ou toute autre perte immatarielle.

Cette limitation s'applique dans toute la mesure permise par le droit applicable. Elle ne s'applique pas en cas de faute lourde ou de dol de la Societe, ni lorsque la limitation est interdite par le droit imperatif de la protection des consommateurs applicable.

10. Indemnisation

L'Utilisateur s'engage a indemniser, defendre et degager de toute responsabilite la Societe, ses dirigeants, administrateurs, employes et agents contre toute reclamation, tout dommage, toute perte, toute responsabilite, tout cout et toute depense (y compris les honoraires d'avocat raisonnables) decoulant de ou lies a :

• L'utilisation ou la mauvaise utilisation du Service par l'Utilisateur.
• La violation des presentes Conditions par l'Utilisateur.
• La violation de toute loi ou reglementation applicable par l'Utilisateur.
• Toute reclamation d'un tiers liee a l'utilisation du Service par l'Utilisateur, y compris les reclamations des fabricants d'imprimantes.
• Les dommages physiques resultant du defaut d'entretien des tampons absorbeurs d'encre de l'imprimante par l'Utilisateur.

11. Donnees personnelles

La collecte et le traitement des donnees personnelles sont regis par notre Politique de confidentialite, qui fait partie integrante des presentes Conditions.

12. Contenu genere par l'Utilisateur

Lors de l'utilisation du module de support, l'Utilisateur peut soumettre des messages texte et des pieces jointes. L'Utilisateur conserve la propriete de son contenu mais accorde a la Societe une licence non exclusive, mondiale et gratuite pour utiliser, stocker et traiter ce contenu uniquement dans le but de fournir un support et d'ameliorer le Service. L'Utilisateur garantit que son contenu ne porte pas atteinte aux droits de tiers.

13. Resiliation du compte

L'Utilisateur peut supprimer son Compte a tout moment depuis la page Parametres du tableau de bord. Lors de la suppression :

• Les donnees personnelles sont anonymisees ou supprimees dans un delai de 90 jours (sauf lorsque la conservation legale s'applique).
• Les Cles de reinitialisation et les journaux de reinitialisation sont conserves sous forme anonymisee a des fins d'audit et de prevention de la fraude.
• Les factures sont conservees pendant 10 ans conformement au droit francais (article L123-22 du Code de commerce).

La Societe se reserve le droit de suspendre ou de resilier tout Compte immediatement et sans preavis en cas de : violation des presentes Conditions, soupcon de fraude, abus de la politique de remboursement, tentatives d'ingenierie inverse du Service, ou tout autre comportement menacant l'integrite ou la securite du Service.

14. Disponibilite du Service et maintenance

La Societe s'efforce de maintenir le Service disponible 24h/24 et 7j/7, mais ne garantit pas un acces ininterrompu. Le Service peut etre temporairement indisponible en raison d'une maintenance programmee, de mises a jour, de correctifs de securite urgents ou de facteurs echappant au controle de la Societe (pannes du fournisseur d'hebergement, attaques DDoS, etc.). La Societe ne pourra etre tenue responsable de toute perte ou desagrement cause par de telles interruptions.

15. Modifications des presentes Conditions

La Societe se reserve le droit de modifier les presentes Conditions a tout moment. Les Conditions mises a jour seront publiees sur cette page avec une nouvelle date de « Derniere mise a jour ». Pour les modifications substantielles affectant les droits de l'Utilisateur, la Societe fera des efforts raisonnables pour notifier les Utilisateurs inscrits par e-mail au moins 15 jours avant l'entree en vigueur des modifications. L'utilisation continue du Service apres la date d'effet vaut acceptation des Conditions modifiees.

16. Cession

La Societe peut ceder, transferer ou deleguer tout ou partie de ses droits et obligations au titre des presentes Conditions a un tiers (y compris en cas de fusion, acquisition ou vente d'actifs) sans le consentement prealable de l'Utilisateur. L'Utilisateur ne peut ceder ni transferer ses droits ou obligations au titre des presentes Conditions sans le consentement ecrit prealable de la Societe.

17. Support

Pour toute question, probleme ou demande relatifs au Service, l'Utilisateur doit utiliser le module de support integre accessible depuis le tableau de bord. Il s'agit du canal de communication principal et privilegie.

Pour les questions juridiques uniquement : [activer JavaScript].

18. Droit applicable et resolution des litiges

Les presentes Conditions sont regies par et interpretees conformement au droit francais.

Pour les Utilisateurs qualifies de consommateurs au sens du droit de l'UE, les lois imperatives locales de protection des consommateurs continuent de s'appliquer en complement du droit francais, conformement a l'article 6(2) du reglement (CE) n° 593/2008 (Rome I).

En cas de litige, les parties conviennent de la procedure d'escalade suivante :

1. Resolution amiable (obligatoire) : Les parties tenteront d'abord de resoudre le litige a l'amiable par notification ecrite a l'autre partie. La partie destinataire disposera de 30 jours pour proposer une resolution.
2. Mediation (facultative pour les consommateurs) : En cas d'echec de la resolution amiable, les consommateurs de l'UE peuvent saisir un mediateur de la consommation agree. La Societe communiquera le nom et les coordonnees du mediateur applicable sur demande, conformement a l'article L612-1 du Code de la consommation. Les consommateurs de l'UE peuvent egalement utiliser la plateforme europeenne de resolution des litiges en ligne a l'adresse ec.europa.eu/consumers/odr.
3. Juridiction : A defaut de resolution par les procedures ci-dessus, competence exclusive est attribuee aux tribunaux competents du ressort de la Cour d'appel de Bordeaux, France, nonobstant pluralite de defendeurs ou appel en garantie.

18.2. Renonciation aux actions collectives

Dans toute la mesure permise par le droit applicable, l'Utilisateur accepte que toute procedure de resolution des litiges sera menee uniquement a titre individuel, et non dans le cadre d'une action collective, consolidee ou representative. L'Utilisateur renonce au droit de participer a ou d'intenter une action collective, un arbitrage collectif ou toute autre procedure representative contre la Societe. Si cette renonciation est jugee inapplicable dans une juridiction donnee, l'integralite de cette disposition relative a l'arbitrage/action collective sera separable et n'affectera pas la validite des Conditions restantes.

19. Dispositions diverses

• Divisibilite : Si une disposition des presentes Conditions est jugee invalide ou inapplicable par un tribunal competent, les dispositions restantes resteront pleinement en vigueur. La disposition invalide sera remplacee par une disposition valide qui realise le plus fidelement possible l'effet economique et juridique vise.
• Non-renonciation : Le fait pour la Societe de ne pas exercer ou de tarder a exercer un droit prevu par les presentes Conditions ne constitue pas une renonciation a ce droit ni a tout autre droit.
• Integralite de l'accord : Les presentes Conditions, conjointement avec la Politique de confidentialite et les Mentions legales, constituent l'integralite de l'accord entre l'Utilisateur et la Societe concernant l'utilisation du Service et remplacent tout accord, declaration ou entente anterieur ou contemporain.
• Liens vers des sites tiers : Le Service peut contenir des liens vers des sites web tiers. La Societe n'est pas responsable du contenu, de l'exactitude ou des pratiques de tout site web tiers.